Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATO EMBALLAGE
ATO EMBALLAGE, Société anonyme, 12-16, allée des Vosges, COURBEVOIE (Hauts-de-Seine).

Numéro de dépôt :
1195205
Date de dépôt :
11/02/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/02/1992

Présentation de la marque ATO EMBALLAGE

Déposée le 11 février 1982 par la Société Anonyme (SA) ATO EMBALLAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ATO EMBALLAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATO EMBALLAGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JUREN (ATO CHIMIE). - France.

La marque ATO EMBALLAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1195205.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATO EMBALLAGE est expirée depuis le 11 février 1992.

ATO EMBALLAGE a également déposé les autres marques suivantes : SOPLARIL MEDICAL , STERISORB , MEMOSKIN , EUROVAC , COMODINE , HANDY BAG , MODEXIL , ATO EMBALLAGE , FORMOSOP , SKINOSSE


ATO EMBALLAGE, Société anonyme, 12-16, allée des Vosges, COURBEVOIE (Hauts-de-Seine). - France


M. JUREN (ATO CHIMIE). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-27

Emballages.Fournitures de bureau à l'exception des instruments à écrire, boîtiers. Feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.